Accéder directement au contenu Accéder directement à la navigation
Thèse

Le Tribunal de cassation sous la Révolution française (1790-1799), volume II de la thèse de doctorat, Paris II, 1985

Résumé : Il s'agit du volume 2 de la thèse de doctorat sur le Tribunal de cassation sous la Révolution française (le tome I a été publié en 1987à à la LGDJ. Ce volume porte sur l'organisation, la procédure et la jurisprudence du Tribunal de cassation. Il montre que le Tribunal de cassation a développé une authentique jurisprudence en matière civile, pénale et d'excès de pouvoir.
Type de document :
Thèse
Liste complète des métadonnées

https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-03223389
Contributeur : Jean-Louis Halperin <>
Soumis le : lundi 10 mai 2021 - 20:28:33
Dernière modification le : mercredi 2 juin 2021 - 15:55:51

Fichier

J.-L. Halpérin, Le Tribunal ...
Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Identifiants

  • HAL Id : tel-03223389, version 1

Citation

Jean-Louis Halpérin. Le Tribunal de cassation sous la Révolution française (1790-1799), volume II de la thèse de doctorat, Paris II, 1985. Droit. Université Paris II, 1985. Français. ⟨tel-03223389⟩

Partager

Métriques

Consultations de la notice

65

Téléchargements de fichiers

31